Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société dite: NATIONAL BROACH & MACHINE COMPANY, société organisée selon les lois de l'Etat de Michigan (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1510948
Date de dépôt :
26/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/1999
Marque figurative de NATIONAL BROACH & MACHINE COMPANY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 janvier 1989 par la société NATIONAL BROACH & MACHINE COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société NATIONAL BROACH & MACHINE COMPANY domicilié(e) 17500 Twenty Three Mile Road, Mt. Clemens, Etat de Michigan, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510948.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 janvier 1999.

NATIONAL BROACH & MACHINE COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : GEAROLL , PERIFORM


Société dite: NATIONAL BROACH & MACHINE COMPANY, société organisée selon les lois de l'Etat de Michigan (E.U.A.) - 17500 Twenty Three Mile Road, Mt. Clemens, Etat de Michigan, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Machines, machines-outils et outils pour machines, notamment machines pour produire des éléments dentés et cannelés, machines de finition, de rectification et de rodage des engrenages, rectifieuses, fraises, outils de rectification pour roues dentées, outils de rodage et porte-outils; appareils et instruments scientifiques électriques, électroniques, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de mesure, de vérification et d'essai pour éléments dentés et cannelés, machines pour vérifier les roues dentées, calibres et machines d'essai des roues dentées pour déterminer si elles sont saines.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.